Amende de 55 000 $ pour contrebande de tabac

Hélène Gingras helene.gingras@tc.tc
Publié le 29 juin 2015

Reconnu coupable de contrebande de tabac, le Constantin Serge Perron a été condamné à payer une amende de 54 590$ à Revenu Québec d’ici deux ans.

Cette condamnation prononcée par le juge de la Cour du Québec Éric Downs, le 12 juin, est le résultat d’une opération baptisée Projet Conquête effectuée par la Sûreté du Québec en collaboration avec la Gendarmerie royale du Canada.

«Le 31 octobre 2007, des policiers ont effectué des opérations dans une résidence de Beaconsfield et ont constaté que l’endroit servait à l’entreposage de produits du tabac non estampillé, destiné au marché de la contrebande de tabac en Nouvelle-Écosse et dans les Maritimes», indique Revenu Québec dans un communiqué publié aujourd’hui.

«Auparavant, M. Perron avait été observé en train de décharger de la marchandise à cet endroit», ajoute-t-on.

C’est le juge qui a déterminé le montant de l’amende après avoir pris connaissance du dossier. Revenu Québec n’avait qu’un pouvoir de recommandation. La porte-parole Geneviève Laurier ignore si leur proposition a été retenue.

Autre contrebandier

Gerard O’Reilly, de Beaconsfield, a été condamné en même temps par le même juge de la Cour du Québec. Il doit pour sa part 194 580$ à Revenu Québec. Il a été épinglé après que les policiers aient effectué des opérations à trois reprises dans une résidence de Beaconsfield entre novembre 2006 et octobre 2007. Ils ont constaté qu’on y faisait la contrebande de tabac. Revenu Québec ignore si c’était chez lui et la SQ n’a pas retourné notre appel.